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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES CHAIS BEAUCAIROIS
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FRANCS DOMAINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCS DOMAINES
LES CHAIS BEAUCAIROIS S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1386928
Date de dépôt :
18/12/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/1996

Présentation de la marque FRANCS DOMAINES

Déposée le 18 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) LES CHAIS BEAUCAIROIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCS DOMAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CHAIS BEAUCAIROIS domicilié(e) Quai de la Paix, 30300 BEAUCAIRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque FRANCS DOMAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES CHAIS BEAUCAIROIS a également déposé les autres marques suivantes : FINE TREILLE , HIGHLANDS BOWL , FINEPLURE , SEVE ARGENTEE , LE PLAIRE , GUIPEXTRA , LA BOITE A VIN DES CHAIS BEAUCAIROIS , BAUCAIROIS , DOMAINES DE GAULE , VALCEPAGE


LES CHAIS BEAUCAIROIS S.A., Société Anonyme - Quai de la Paix, 30300 BEAUCAIRE. - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France


Inscription le 18 février 1992 - Transmission de propriété n°60346 - Publication au BOPI 1992-02-18

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.