Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FINE TREILLE
LES CHAIS BEAUCAIROIS S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1575096
Date de dépôt :
07/02/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2000
FINE TREILLE de LES CHAIS BEAUCAIROIS

Présentation de la marque FINE TREILLE

Déposée le 7 février 1990 par la Société Anonyme (SA) LES CHAIS BEAUCAIROIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FINE TREILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CHAIS BEAUCAIROIS domicilié(e) Quai de la Paix, 30300 BEAUCAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque FINE TREILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES CHAIS BEAUCAIROIS a également déposé les autres marques suivantes : HIGHLANDS BOWL , FINEPLURE , SEVE ARGENTEE , LE PLAIRE , GUIPEXTRA , LA BOITE A VIN DES CHAIS BEAUCAIROIS , BAUCAIROIS , DOMAINES DE GAULE , VALCEPAGE , TED


LES CHAIS BEAUCAIROIS S.A., Société Anonyme - Quai de la Paix, 30300 BEAUCAIRE - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Inscription le 18 février 1992 - Transmission de propriété n°60346 - Publication au BOPI 1992-02-18

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