Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FINE TREILLE
Numéro de dépôt :
1575096
Date de dépôt :
07/02/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2000
Présentation de la marque FINE TREILLE
Déposée le 7 février 1990 par la Société Anonyme (SA) LES CHAIS BEAUCAIROIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FINE TREILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FINE TREILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES CHAIS BEAUCAIROIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 février 1992 - Transmission de propriété n°60346 - Publication au BOPI 1992-02-18