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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CHAIS BEAUCAIROIS
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DOMAINES DE GAULE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINES DE GAULE
LES CHAIS BEAUCAIROIS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1386929
Date de dépôt :
18/12/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2016

Présentation de la marque DOMAINES DE GAULE

Déposée le 18 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CHAIS BEAUCAIROIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINES DE GAULE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CHAIS BEAUCAIROIS domicilié(e) Quai de la Paix,30300 BEAUCAIRE (dossier no 2319297) - 30300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAIS BEAUCAIROIS Direction Juridique domicilié(e) 130 Rue Fondaudège,33000 BORDEAUX (dossier no 2319297) - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINES DE GAULE est expirée depuis le 18 décembre 2016.

LES CHAIS BEAUCAIROIS a également déposé les autres marques suivantes : FINE TREILLE , HIGHLANDS BOWL , FINEPLURE , SEVE ARGENTEE , LE PLAIRE , GUIPEXTRA , LA BOITE A VIN DES CHAIS BEAUCAIROIS , BAUCAIROIS , VALCEPAGE , TED


LES CHAIS BEAUCAIROIS Société par actions simplifiée - Quai de la Paix,30300 BEAUCAIRE (dossier no 2319297) - 30300 - France - SIREN 327373460


CHAIS BEAUCAIROIS Direction Juridique - 130 Rue Fondaudège,33000 BORDEAUX (dossier no 2319297) - 33000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2006 n°2319297 - Publication au BOPI 2006-07-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-28

Renouvellement sans limitation n°2079146 - Publication au BOPI 1997-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Inscription le 10 décembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°209879 - Publication au BOPI 1996-12-10

Inscription le 24 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357830 - Publication au BOPI 2002-10-24

Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°475259 - Publication au BOPI 2008-06-09

Inscription le 18 février 1992 - Transmission de propriété n°60346 - Publication au BOPI 1992-02-18

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.