Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DE MONTIGNAN
LES CHAIS BEAUCAIROIS S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1536231
Date de dépôt :
08/06/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/1999

Présentation de la marque CUVEE DE MONTIGNAN

Déposée le 8 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) LES CHAIS BEAUCAIROIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DE MONTIGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CHAIS BEAUCAIROIS domicilié(e) Quai de la Paix, 30300 BEAUCAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque CUVEE DE MONTIGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES CHAIS BEAUCAIROIS a également déposé les autres marques suivantes : FINE TREILLE , HIGHLANDS BOWL , FINEPLURE , SEVE ARGENTEE , LE PLAIRE , GUIPEXTRA , LA BOITE A VIN DES CHAIS BEAUCAIROIS , BAUCAIROIS , DOMAINES DE GAULE , VALCEPAGE


LES CHAIS BEAUCAIROIS S.A. Société Anonyme - Quai de la Paix, 30300 BEAUCAIRE - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Inscription le 18 février 1992 - Transmission de propriété n°60346 - Publication au BOPI 1992-02-18

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