Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BAUCAIROIS
LES CHAIS BEAUCAIROIS S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96639272
Date de dépôt :
19/08/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque BAUCAIROIS

Déposée le 19 août 1996 par la Société Anonyme (SA) LES CHAIS BEAUCAIROIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAUCAIROIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CHAIS BEAUCAIROIS domicilié(e) Quai de la Paix, 30300 BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES CHAIS BEAUCAIROIS a également déposé les autres marques suivantes : FINE TREILLE , HIGHLANDS BOWL , FINEPLURE , SEVE ARGENTEE , LE PLAIRE , GUIPEXTRA , LA BOITE A VIN DES CHAIS BEAUCAIROIS , DOMAINES DE GAULE , VALCEPAGE , TED


LES CHAIS BEAUCAIROIS S.A. Société Anonyme - Quai de la Paix, 30300 BEAUCAIRE - France - SIREN 327373460


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 16 juin 1998 - Rejet total n°256437 - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1998-06-16

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