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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES CELLIERS JEAN D'ALIBERT
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Rafael Estate
Marque expirée - Marque en non vigueur

Rafael Estate
LES CELLIERS JEAN D'ALIBERT, société anonyme

Numéro de dépôt :
3011931
Date de dépôt :
29/02/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2020
Rafael Estate de LES CELLIERS JEAN D\'ALIBERT

Présentation de la marque Rafael Estate

Déposée le 29 février 2000 par la Société Anonyme (SA) LES CELLIERS JEAN D'ALIBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Rafael Estate »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CELLIERS JEAN D'ALIBERT domicilié(e) R.D. 52, route de Pépieux - 11160 - RIEUX MINERVOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 605 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Rafael Estate est expirée depuis le 28 février 2020.

LES CELLIERS JEAN D'ALIBERT a également déposé les autres marques suivantes : LES CELLIERS JEAN D'ALIBERT , LE CELLIER D'EOLE , LA CUVEE JEAN D'ALIBERT , SANCLARA VIURA CHARDONNAY


LES CELLIERS JEAN D'ALIBERT, société anonyme - R.D. 52, route de Pépieux - 11160 - RIEUX MINERVOIS - France - SIREN 314605247


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Inscription le 20 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514169 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20

Renouvellement sans limitation le 16 février 2010 n°2431331 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-16

Vin.