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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CELLIERS DU SUD
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LES CELLIERS DU CAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CELLIERS DU CAP
LES CELLIERS DU SUD, S.A.S

Numéro de dépôt :
4051762
Date de dépôt :
03/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
03/12/2023
LES CELLIERS DU CAP de LES CELLIERS DU SUD

Présentation de la marque LES CELLIERS DU CAP

Déposée le 3 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CELLIERS DU SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LES CELLIERS DU CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CELLIERS DU SUD domicilié(e) QUARTIER LES BOUTINELLES - 83350 - RAMATUELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 148 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GIUDICE Patricia, Avocat domicilié(e) 1 rue du Lycée - 06000 - NICE - France.

La marque LES CELLIERS DU CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CELLIERS DU CAP est expirée depuis le 3 décembre 2023.

LES CELLIERS DU SUD a également déposé les autres marques suivantes : LES CELLIERS DU SUD , INITIALE DE RAMATUELLE , LES CELLIERS ROUTE DU CAP , CR CAP'ROSY , CAP AU SUD RAMATUELLE


LES CELLIERS DU SUD, S.A.S - QUARTIER LES BOUTINELLES - 83350 - RAMATUELLE - France - SIREN 478148612


Mme GIUDICE Patricia, Avocat - 1 rue du Lycée - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Côtes de Provence.