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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Celliers du Sud
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INITIALE DE RAMATUELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INITIALE DE RAMATUELLE
SAS Les Celliers du Sud

Numéro de dépôt :
3816872
Date de dépôt :
21/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2021
INITIALE DE RAMATUELLE de Les Celliers du Sud

Présentation de la marque INITIALE DE RAMATUELLE

Déposée le 21 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Celliers du Sud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INITIALE DE RAMATUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Celliers du Sud domicilié(e) Quartier les Boutinelles - 83350 - RAMATUELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 148 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LATTUGONI Gérald domicilié(e) Quartier les Boutinelles - 83350 - RAMATUELLE - France.

La marque INITIALE DE RAMATUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INITIALE DE RAMATUELLE est expirée depuis le 21 mars 2021.

Les Celliers du Sud a également déposé les autres marques suivantes : LES CELLIERS DU SUD , LES CELLIERS DU CAP , LES CELLIERS ROUTE DU CAP , CR CAP'ROSY , CAP AU SUD RAMATUELLE


SAS Les Celliers du Sud - Quartier les Boutinelles - 83350 - RAMATUELLE - France - SIREN 478148612


Monsieur LATTUGONI Gérald - Quartier les Boutinelles - 83350 - RAMATUELLE - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

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