Marque enregistrée - Marque en vigueur

CR CAP'ROSY
SAS LES CELLIERS DU SUD

Numéro de dépôt :
4274682
Date de dépôt :
25/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/05/2026
CR CAP\'ROSY de LES CELLIERS DU SUD

Présentation de la marque CR CAP'ROSY

Déposée le 25 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CELLIERS DU SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CR CAP'ROSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CELLIERS DU SUD domicilié(e) 597 ROUTE DE COLLEBASSE - 83350 - RAMATUELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR LATTUGONI GERARD domicilié(e) 597 ROUTE DE COLLEBASSE - 83350 - RAMATUELLE - France.

La marque CR CAP'ROSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274682.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CR CAP'ROSY arrivera à expiration en date du 25 mai 2026.

LES CELLIERS DU SUD a également déposé les autres marques suivantes : LES CELLIERS DU SUD , INITIALE DE RAMATUELLE , LES CELLIERS DU CAP , LES CELLIERS ROUTE DU CAP , CAP AU SUD RAMATUELLE


SAS LES CELLIERS DU SUD - 597 ROUTE DE COLLEBASSE - 83350 - RAMATUELLE - France


MR LATTUGONI GERARD - 597 ROUTE DE COLLEBASSE - 83350 - RAMATUELLE - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

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