Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAP AU SUD RAMATUELLE
SAS Les Celliers du Sud

Numéro de dépôt :
3822427
Date de dépôt :
08/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CAP AU SUD RAMATUELLE de Les Celliers du Sud

Présentation de la marque CAP AU SUD RAMATUELLE

Déposée le 8 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Celliers du Sud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP AU SUD RAMATUELLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Celliers du Sud domicilié(e) Quartier les Boutinelles - 83350 - RAMATUELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LATTUGONI GERALD domicilié(e) Quartier les Boutinelles - 83350 - RAMATUELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 39

Les Celliers du Sud a également déposé les autres marques suivantes : LES CELLIERS DU SUD , INITIALE DE RAMATUELLE , LES CELLIERS DU CAP , LES CELLIERS ROUTE DU CAP , CR CAP'ROSY


SAS Les Celliers du Sud - Quartier les Boutinelles - 83350 - RAMATUELLE - France


Monsieur LATTUGONI GERALD - Quartier les Boutinelles - 83350 - RAMATUELLE - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 3 septembre 2012 - Rejet total n°583537 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03

Vins AOP Côtes de Provence Blanc – Rosé – Rouge. Vins IGP Blanc – Rosé – Rouge.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.