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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CELLIERS DU SOLEIL
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LES CELLIERS DU SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CELLIERS DU SOLEIL
LES CELLIERS DU SOLEIL, SARL

Numéro de dépôt :
4073508
Date de dépôt :
05/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2024
LES CELLIERS DU SOLEIL de LES CELLIERS DU SOLEIL

Présentation de la marque LES CELLIERS DU SOLEIL

Déposée par voie électronique le 5 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CELLIERS DU SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CELLIERS DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CELLIERS DU SOLEIL domicilié(e) 17 Rue de la Croix Blanche - 11590 - CUXAC D'AUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 776 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CELLIERS DU SOLEIL, M. Stéphane POUYET domicilié(e) 17 Rue de la Croix Blanche - 11590 - CUXAC D'AUDE - France.

La marque LES CELLIERS DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CELLIERS DU SOLEIL est expirée depuis le 5 mars 2024.

LES CELLIERS DU SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : LES CELLIERS DU SOLEIL


LES CELLIERS DU SOLEIL, SARL - 17 Rue de la Croix Blanche - 11590 - CUXAC D'AUDE - France - SIREN 449776467


LES CELLIERS DU SOLEIL, M. Stéphane POUYET - 17 Rue de la Croix Blanche - 11590 - CUXAC D'AUDE - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.