Déposée le 4 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CELLIERS DU SOLEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES CELLIERS DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CELLIERS DU SOLEIL domicilié(e) Rue de la Croix Blanche,11 590 CUXAC D'AUDE - 11 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 072 423 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES CELLIERS DU SOLEIL domicilié(e) Rue de la Croix Blanche,11590 CUXAC D'AUDE - 11590 - France.
La marque LES CELLIERS DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CELLIERS DU SOLEIL est expirée depuis le 4 août 2013.
LES CELLIERS DU SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : LES CELLIERS DU SOLEIL
SARL LES CELLIERS DU SOLEIL - Rue de la Croix Blanche,11 590 CUXAC D'AUDE - 11 - France - SIREN 776072423
SARL LES CELLIERS DU SOLEIL - Rue de la Croix Blanche,11590 CUXAC D'AUDE - 11590 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Inscription le 20 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629642 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-20
Verrerie, à savoir : bouteilles fantaisie. Pétillants de raisin, jus de raisin, boissons à base de vin désalcoolisé. Boissons de fruits et jus de fruits. Vins tranquilles ou effervescents apéritifs ou spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), alcools (à l'exception des vins et des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine, eaux-de-vie de marc ou de vin.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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