Déposée le 7 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CELLIERS DU NORD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SODICAV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CELLIERS DU NORD domicilié(e) 16 place du Maréchal Foch, 59200 TOURCOINGBROKERS ET PARTENAIRE (SARL),173 rue Anatole France, 59160 LOMME - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERULIS - France.
La marque SODICAV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODICAV est expirée depuis le 7 mai 2001.
LES CELLIERS DU NORD a également déposé les autres marques suivantes : LES CELLIERS DU NORD
LES CELLIERS DU NORD (SARL) - 16 place du Maréchal Foch, 59200 TOURCOINGBROKERS ET PARTENAIRE (SARL),173 rue Anatole France, 59160 LOMME - France
CERULIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46
Meubles et tous modules pour la conservation du vin, des fromages et des cigares; appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation et de cuisson
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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