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Marques déposées par la société LES CELLIERS DES VIGNERONS DE RAMATUELLE
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R de Ramatuelle
Marque expirée - Marque en non vigueur

R de Ramatuelle
LES CELLIERS DES VIGNERONS DE RAMATUELLE, SCACV

Numéro de dépôt :
3639864
Date de dépôt :
26/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2019
R de Ramatuelle de LES CELLIERS DES VIGNERONS DE RAMATUELLE

Présentation de la marque R de Ramatuelle

Déposée le 26 mars 2009 par la société LES CELLIERS DES VIGNERONS DE RAMATUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R de Ramatuelle »

Le déposant est la société LES CELLIERS DES VIGNERONS DE RAMATUELLE domicilié(e) Quartier des Boutinelles - 83350 - RAMATUELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 104 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain-David POTHET domicilié(e) 3 Place des Lices BP 219 - 83994 - SAINT TROPEZ Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R de Ramatuelle est expirée depuis le 26 mars 2019.

LES CELLIERS DES VIGNERONS DE RAMATUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LES CELLIERS DE LA PRESQU'ILE , Beauté de Ramatuelle


LES CELLIERS DES VIGNERONS DE RAMATUELLE, SCACV - Quartier des Boutinelles - 83350 - RAMATUELLE - France - SIREN 783104722


Alain-David POTHET - 3 Place des Lices BP 219 - 83994 - SAINT TROPEZ Cedex - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Vins d'appellation d'origine « Côtes de Provence ».