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Marques déposées par la société LES CELLIERS DE RAMATUELLE
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Rosé de Ramatuelle
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Rosé de Ramatuelle
LES CELLIERS DE RAMATUELLE, SCA

Numéro de dépôt :
3669391
Date de dépôt :
06/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Rosé de Ramatuelle de LES CELLIERS DE RAMATUELLE

Présentation de la marque Rosé de Ramatuelle

Déposée par voie électronique le 6 août 2009 par la société LES CELLIERS DE RAMATUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rosé de Ramatuelle »

Le déposant est la société LES CELLIERS DE RAMATUELLE domicilié(e) 00 QUARTIER LES BOUTINELLES - 83350 - RAMATUELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 104 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CELLIERS DE RAMATUELLE domicilié(e) 00 QUARTIER LES BOUTINELLES - 83350 - RAMATUELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES CELLIERS DE RAMATUELLE a également déposé les autres marques suivantes :


LES CELLIERS DE RAMATUELLE, SCA - 00 QUARTIER LES BOUTINELLES - 83350 - RAMATUELLE - France - SIREN 783104722


LES CELLIERS DE RAMATUELLE - 00 QUARTIER LES BOUTINELLES - 83350 - RAMATUELLE - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Inscription le 14 février 2011 - Rejet total n°542818 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).