LES TROIS DOMAINES
Présentation de la marque LES TROIS DOMAINES
Déposée le 4 avril 1995 par la société étrangère LES CELLIERS DE MEKNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TROIS DOMAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES TROIS DOMAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566178.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES TROIS DOMAINES arrivera à expiration en date du 4 avril 2025.
LES CELLIERS DE MEKNES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2005 n°2284765 - Publication au BOPI 2005-03-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-17
Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2015 n°2582302 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-24