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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES CELLIERS DE MEKNES
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LES TROIS DOMAINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TROIS DOMAINES
LES CELLIERS DE MEKNES, société anonyme de droit marocain

Numéro de dépôt :
3158367
Date de dépôt :
10/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2012
LES TROIS DOMAINES de LES CELLIERS DE MEKNES

Présentation de la marque LES TROIS DOMAINES

Déposée le 10 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) LES CELLIERS DE MEKNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TROIS DOMAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CELLIERS DE MEKNES domicilié(e) 11, rue Ibn khaldoun, MEKNES,MAROC - Maroc.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque LES TROIS DOMAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TROIS DOMAINES est expirée depuis le 10 avril 2012.

LES CELLIERS DE MEKNES a également déposé les autres marques suivantes : LES CELLIERS DE MEKNES , KSAR , AMAZIGH , AÏN LORMA , RIAD JAMIL , KSAR , KSAR BAHIA , KSAR , DOMAINE RIAD JAMIL , LEYLA


LES CELLIERS DE MEKNES, société anonyme de droit marocain - 11, rue Ibn khaldoun, MEKNES,MAROC - Maroc


APPLIMA S.A. - 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Inscription le 8 août 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°580555 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Vins d'appellation d'origine.