Marque expirée - Marque en non vigueur
CA CELLIERS DE L'AUSSOU
Numéro de dépôt :
3439954
Date de dépôt :
07/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2016
Présentation de la marque CA CELLIERS DE L'AUSSOU
Déposée le 7 juillet 2006 par LES CELLIERS DE L'AUSSOU SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CA CELLIERS DE L'AUSSOU »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA CELLIERS DE L'AUSSOU est expirée depuis le 7 juillet 2016.
LES CELLIERS DE L'AUSSOU SCA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50
Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33