Marque expirée - Marque en non vigueur

CA CELLIERS DE L'AUSSOU
LES CELLIERS DE L'AUSSOU SCA

Numéro de dépôt :
3439954
Date de dépôt :
07/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2016
CA CELLIERS DE L\'AUSSOU de LES CELLIERS DE L\'AUSSOU SCA

Présentation de la marque CA CELLIERS DE L'AUSSOU

Déposée le 7 juillet 2006 par LES CELLIERS DE L'AUSSOU SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CA CELLIERS DE L'AUSSOU »

Le déposant est LES CELLIERS DE L'AUSSOU SCA domicilié(e) 1, RUE DES ÉCOLES,11200 BIZANET - 11200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CELLIERS DE L'AUSSOU domicilié(e) 1, RUE DES ECOLES,11200 BIZANET - 11200 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA CELLIERS DE L'AUSSOU est expirée depuis le 7 juillet 2016.

LES CELLIERS DE L'AUSSOU SCA a également déposé les autres marques suivantes : LES Chais DE GRENAT


LES CELLIERS DE L'AUSSOU SCA - 1, RUE DES ÉCOLES,11200 BIZANET - 11200 - France


LES CELLIERS DE L'AUSSOU - 1, RUE DES ECOLES,11200 BIZANET - 11200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Boissons alcooliques : vins.