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Marques déposées par la société LES CELLIERS DE L'AUSSOU S.C.A
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DOMAINE PRIEURE ST-JACQUES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE PRIEURE ST-JACQUES
LES CELLIERS DE L'AUSSOU S.C.A

Numéro de dépôt :
99781644
Date de dépôt :
18/02/1999
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
18/02/2019

Présentation de la marque DOMAINE PRIEURE ST-JACQUES

Déposée le 18 février 1999 par la société LES CELLIERS DE L'AUSSOU S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « DOMAINE PRIEURE ST-JACQUES »

Le déposant est la société LES CELLIERS DE L'AUSSOU S.C.A domicilié(e) 1, RUE DES ÉCOLES,11200 BIZANET (dossier no 2398113) - 11200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 281 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CELLIERS DE L'AUSSOU domicilié(e) 1, RUE DES ÉCOLES,11200 BIZANET (dossier no 2398113) - 11200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE PRIEURE ST-JACQUES est expirée depuis le 18 février 2019.

LES CELLIERS DE L'AUSSOU S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU PRIEURE ST-VINCENT , DOMAINE DE LA SAUZINE , DOMAINE ST-ESTEVE , DOMAINE DE LA PIERRE PLATE


LES CELLIERS DE L'AUSSOU S.C.A - 1, RUE DES ÉCOLES,11200 BIZANET (dossier no 2398113) - 11200 - France - SIREN 408281954


LES CELLIERS DE L'AUSSOU - 1, RUE DES ÉCOLES,11200 BIZANET (dossier no 2398113) - 11200 - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2009 n°2398113 - Publication au BOPI 2009-02-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

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