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Marques déposées par LES CELLIERS DE L'AUSSOU (S.C.A
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DOMAINE DU PRIEURE ST-VINCENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PRIEURE ST-VINCENT
LES CELLIERS DE L'AUSSOU (S.C.A.)

Numéro de dépôt :
99781647
Date de dépôt :
18/02/1999
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
18/02/2009

Présentation de la marque DOMAINE DU PRIEURE ST-VINCENT

Déposée le 18 février 1999 par LES CELLIERS DE L'AUSSOU (S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « DOMAINE DU PRIEURE ST-VINCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est LES CELLIERS DE L'AUSSOU (S.C.A.), domicilié(e) 1 RUE DES ECOLES, 11200 BIZANET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CELLIERS DE L'AUSSOU - France.

La marque DOMAINE DU PRIEURE ST-VINCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PRIEURE ST-VINCENT est expirée depuis le 18 février 2009.

LES CELLIERS DE L'AUSSOU (S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA SAUZINE , DOMAINE ST-ESTEVE , DOMAINE PRIEURE ST-JACQUES , DOMAINE DE LA PIERRE PLATE


LES CELLIERS DE L'AUSSOU (S.C.A.) - 1 RUE DES ECOLES, 11200 BIZANET - France


LES CELLIERS DE L'AUSSOU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Boissons alcooliques : vins de pays provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU PRIEURE ST VINCENT, vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine du Prieuré ST Vincent.