Marque expirée - Marque en non vigueur

SUBTILITE
LES CELLIERS DE CERES SAS SAS

Numéro de dépôt :
3420161
Date de dépôt :
27/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2016
SUBTILITE de LES CELLIERS DE CERESSAS

Présentation de la marque SUBTILITE

Déposée le 27 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CELLIERS DE CERESSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUBTILITE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CELLIERS DE CERESSAS domicilié(e) 682 AVENUE DE VERDUN,18300 SANCERRE - 18300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 668 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CELLIERS DE CERES SAS domicilié(e) 682 AVENUE DE VERDUN,18300 SANCERRE - 18300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBTILITE est expirée depuis le 27 mars 2016.

LES CELLIERS DE CERESSAS a également déposé les autres marques suivantes : SECRETS DE LOIRE


LES CELLIERS DE CERES SAS SAS - 682 AVENUE DE VERDUN,18300 SANCERRE - 18300 - France - SIREN 440668945


LES CELLIERS DE CERES SAS - 682 AVENUE DE VERDUN,18300 SANCERRE - 18300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.