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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CELLIERS DE CÉRÈS
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LES ORDALYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ORDALYS
LES CELLIERS DE CÉRÈS S.A.S

Numéro de dépôt :
3316597
Date de dépôt :
01/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2014
LES ORDALYS de LES CELLIERS DE CÉRÈS

Présentation de la marque LES ORDALYS

Déposée le 1 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CELLIERS DE CÉRÈS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ORDALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CELLIERS DE CÉRÈS domicilié(e) ROUTE DE BOURGES,18300 SANCERRE - 18300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 668 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Celliers de Cérès domicilié(e) Route de Bourges,18300 SANCERRE - 18300 - France.

La marque LES ORDALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ORDALYS est expirée depuis le 1 octobre 2014.

LES CELLIERS DE CÉRÈS a également déposé les autres marques suivantes : LA CROIX GRIMAULT


LES CELLIERS DE CÉRÈS S.A.S - ROUTE DE BOURGES,18300 SANCERRE - 18300 - France - SIREN 440668945


Les Celliers de Cérès - Route de Bourges,18300 SANCERRE - 18300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).