Marque enregistrée - Marque en non vigueur

De La Bruyère
Les Celliers d'Uzès, SAS

Numéro de dépôt :
4077306
Date de dépôt :
17/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/03/2024
De La Bruyère de Les Celliers d\'Uzès

Présentation de la marque De La Bruyère

Déposée le 17 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Celliers d'Uzès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « De La Bruyère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Celliers d'Uzès domicilié(e) Chez Labruyère Eberlé, 70 avenue Edouard Herriot - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 193 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Celliers d'Uzès domicilié(e) Chez Labruyère Eberlé, 70 avenue Edouard Herriot - 71000 - MACON - France.

La marque De La Bruyère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque De La Bruyère est expirée depuis le 17 mars 2024.

Les Celliers d'Uzès a également déposé les autres marques suivantes : J.M. LABRUYERE , J.M. Labruyère , Labruyère et Fils


Les Celliers d'Uzès, SAS - Chez Labruyère Eberlé, 70 avenue Edouard Herriot - 71000 - MACON - France - SIREN 412193377


Les Celliers d'Uzès - Chez Labruyère Eberlé, 70 avenue Edouard Herriot - 71000 - MACON - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Vins ; Vins d'appellation d'origine protégée Champagne.