L'ARBOUSIER
Présentation de la marque L'ARBOUSIER
Déposée le 22 décembre 2003 par la société LES CELLIERS D'ORFEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARBOUSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'ARBOUSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265288.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ARBOUSIER est expirée depuis le 22 décembre 2023.
LES CELLIERS D'ORFEE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Inscription le 18 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°616136 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-12-18
Renouvellement avec limitation le 18 décembre 2013 n°2547697 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-18
Inscription le 3 février 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°617814 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-03