Marque enregistrée - Marque en vigueur

Zéphir
LES CELLIERS ASSOCIES, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4085087
Date de dépôt :
11/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/04/2024
Zéphir de LES CELLIERS ASSOCIES

Présentation de la marque Zéphir

Déposée le 11 avril 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CELLIERS ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Zéphir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CELLIERS ASSOCIES domicilié(e) 24 rue de Dinan, BP 3 - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 422 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CELLIERS ASSOCIES, M. MUSELLEC Philippe domicilié(e) 24 rue de Dinan, BP 3 - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France.

La marque Zéphir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zéphir arrivera à expiration en date du 11 avril 2024.

LES CELLIERS ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : VALDEFRANCE , BREIZ BULL , LA BOLEE CELTE , BREIZ LIMO , TIT'BULLES , Le Cidre du Maître Boulanger , POM POMME PIDOU , ValdeRance LE CIDRE EN EFFERVESCENCE , La BOLÉE CELTE LE CIDRE QUI FAIT PÉTILLER LA TRADITION , VAL DE RANCE CRU BRETON CIDRE BRUT


LES CELLIERS ASSOCIES, Société Coopérative Agricole - 24 rue de Dinan, BP 3 - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France - SIREN 777422049


LES CELLIERS ASSOCIES, M. MUSELLEC Philippe - 24 rue de Dinan, BP 3 - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement avec modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.