Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VALDEFRANCE
LES CELLIERS ASSOCIES, COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3670262
Date de dépôt :
11/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
VALDEFRANCE de LES CELLIERS ASSOCIES

Présentation de la marque VALDEFRANCE

Déposée le 11 août 2009 par la société LES CELLIERS ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALDEFRANCE »

Le déposant est la société LES CELLIERS ASSOCIES domicilié(e) 24 rue de Dinan - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 422 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CELLIERS ASSOCIES domicilié(e) 24 rue de Dinan - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES CELLIERS ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : BREIZ BULL , LA BOLEE CELTE , BREIZ LIMO , Le Cidre du Maître Boulanger , POM POMME PIDOU , Zéphir , ValdeRance LE CIDRE EN EFFERVESCENCE , La BOLÉE CELTE LE CIDRE QUI FAIT PÉTILLER LA TRADITION , BREIZH PULP' , MONT ST-MICHEL CIDRE VERT DE VIE COMPTOIR DES CIDRES CIDRE BOUCHE NORMAND


LES CELLIERS ASSOCIES, COOPERATIVE - 24 rue de Dinan - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France - SIREN 777422049


LES CELLIERS ASSOCIES - 24 rue de Dinan - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Inscription le 18 mai 2010 - Rejet total n°523766 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-18

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.