Marque enregistrée - Marque en vigueur

VAL DE RANCE TOUTBRUT
LES CELLIERS ASSOCIES, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4319996
Date de dépôt :
06/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2026
VAL DE RANCE TOUTBRUT de LES CELLIERS ASSOCIES

Présentation de la marque VAL DE RANCE TOUTBRUT

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CELLIERS ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VAL DE RANCE TOUTBRUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CELLIERS ASSOCIES domicilié(e) 24 rue de Dinan, BP3 - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 422 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CELLIERS ASSOCIES, M. Philippe MUSELLEC domicilié(e) 24 RUE DE DINAN, BP3 - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France.

La marque VAL DE RANCE TOUTBRUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319996.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL DE RANCE TOUTBRUT arrivera à expiration en date du 6 décembre 2026.

LES CELLIERS ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : VALDEFRANCE , BREIZ BULL , LA BOLEE CELTE , BREIZ LIMO , POM POMME PIDOU , Zéphir , ValdeRance LE CIDRE EN EFFERVESCENCE , La BOLÉE CELTE LE CIDRE QUI FAIT PÉTILLER LA TRADITION , BREIZH PULP' , MONT ST-MICHEL CIDRE VERT DE VIE COMPTOIR DES CIDRES CIDRE BOUCHE NORMAND


LES CELLIERS ASSOCIES, Société Coopérative Agricole - 24 rue de Dinan, BP3 - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France - SIREN 777422049


LES CELLIERS ASSOCIES, M. Philippe MUSELLEC - 24 RUE DE DINAN, BP3 - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; Cidres.