Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Val de Rance
LES CELLIERS ASSOCIES, société civile cooperative

Numéro de dépôt :
4068573
Date de dépôt :
12/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/02/2024
Val de Rance de LES CELLIERS ASSOCIES

Présentation de la marque Val de Rance

Déposée le 12 février 2014 par la société LES CELLIERS ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Val de Rance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la société LES CELLIERS ASSOCIES domicilié(e) 24 RUE DE DINAN, BP 3 - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 422 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CELLIERS ASSOCIES, M. MUSELLEC PHILIPPE domicilié(e) 24 RUE DE DINAN - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France.

La marque Val de Rance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Val de Rance est expirée depuis le 12 février 2024.

LES CELLIERS ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : VALDEFRANCE , BREIZ BULL , LA BOLEE CELTE , BREIZ LIMO , POM POMME PIDOU , Zéphir , ValdeRance LE CIDRE EN EFFERVESCENCE , La BOLÉE CELTE LE CIDRE QUI FAIT PÉTILLER LA TRADITION , BREIZH PULP' , MONT ST-MICHEL CIDRE VERT DE VIE COMPTOIR DES CIDRES CIDRE BOUCHE NORMAND


LES CELLIERS ASSOCIES, société civile cooperative - 24 RUE DE DINAN, BP 3 - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France - SIREN 777422049


LES CELLIERS ASSOCIES, M. MUSELLEC PHILIPPE - 24 RUE DE DINAN - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres spiritueux.