LES CELLIERS ASSOCIES, Société Coopérative Agricole
Numéro de dépôt :
1476510
Date de dépôt :
04/05/1987
Lieu de dépôt :
DINAN
Date d'expiration :
04/03/2027
Présentation de la marque VAL DE RANCE
Déposée le 4 mai 1987 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CELLIERS ASSOCIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DINAN),
la marque française « VAL DE RANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CELLIERS ASSOCIES domicilié(e) 24 RUE DE DINAN, BP 3 - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 422 049 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES CELLIERS ASSOCIES, M. MUSELLEC Philippe domicilié(e) 24 rue de Dinan, BP 3 - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France.
La marque VAL DE RANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476510.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES CELLIERS ASSOCIES, Société Coopérative Agricole - 24 RUE DE DINAN, BP 3 - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France - SIREN 777422049
LES CELLIERS ASSOCIES, M. MUSELLEC Philippe - 24 rue de Dinan, BP 3 - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France
Renouvellement sans limitation le 1 février 2007 n°2333216 - Publication au BOPI 2007-02-01
Renouvellement sans limitation n°2086511 - Publication au BOPI 1997-46
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2016 n°2634080 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-06
Cidre de table, cidre bouché, jus de pommes.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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