Marque renouvelée - Marque en vigueur

TIT'BULLES
LES CELLIERS ASSOCIES, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3705728
Date de dépôt :
18/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2030
TIT\'BULLES de LES CELLIERS ASSOCIES

Présentation de la marque TIT'BULLES

Déposée le 18 janvier 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CELLIERS ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIT'BULLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-08 du 26 février 2010.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CELLIERS ASSOCIES domicilié(e) 24 RUE DE DINAN - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 422 049 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES CELLIERS ASSOCIES, Mme ROSSI CELINE domicilié(e) 24 RUE DE DINAN - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France.

La marque TIT'BULLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3705728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TIT'BULLES arrivera à expiration en date du 18 janvier 2030.

LES CELLIERS ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : VALDEFRANCE , BREIZ BULL , LA BOLEE CELTE , BREIZ LIMO , Le Cidre du Maître Boulanger , POM POMME PIDOU , Zéphir , ValdeRance LE CIDRE EN EFFERVESCENCE , La BOLÉE CELTE LE CIDRE QUI FAIT PÉTILLER LA TRADITION , BREIZH PULP'


LES CELLIERS ASSOCIES, Société Coopérative Agricole - 24 RUE DE DINAN - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France - SIREN 777422049


LES CELLIERS ASSOCIES, Mme ROSSI CELINE - 24 RUE DE DINAN - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2019 n°2728016 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2019-10-11

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.