Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROSE & POM
LES CELLIERS ASSOCIES, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4224473
Date de dépôt :
09/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2025
ROSE & POM de LES CELLIERS ASSOCIES

Présentation de la marque ROSE & POM

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CELLIERS ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSE & POM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CELLIERS ASSOCIES domicilié(e) 24 rue de Dinan, BP 3 - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 422 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CELLIERS ASSOCIES, M. Philippe MUSELLEC domicilié(e) 24 rue de Dinan, BP 3 - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France.

La marque ROSE & POM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE & POM arrivera à expiration en date du 9 novembre 2025.

LES CELLIERS ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : VALDEFRANCE , BREIZ BULL , LA BOLEE CELTE , BREIZ LIMO , TIT'BULLES , Le Cidre du Maître Boulanger , POM POMME PIDOU , Zéphir , ValdeRance LE CIDRE EN EFFERVESCENCE , La BOLÉE CELTE LE CIDRE QUI FAIT PÉTILLER LA TRADITION


LES CELLIERS ASSOCIES, Société Coopérative Agricole - 24 rue de Dinan, BP 3 - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France - SIREN 777422049


LES CELLIERS ASSOCIES, M. Philippe MUSELLEC - 24 rue de Dinan, BP 3 - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres.