Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRES DU POMMIER
LES CELLIERS ASSOCIES, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4372765
Date de dépôt :
30/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2027
PRES DU POMMIER de LES CELLIERS ASSOCIES

Présentation de la marque PRES DU POMMIER

Déposée par voie électronique le 30 juin 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CELLIERS ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRES DU POMMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CELLIERS ASSOCIES domicilié(e) 24 rue de Dinan - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 422 049 000 18 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CELLIERS ASSOCIES, M. Philippe MUSELLEC domicilié(e) 24 rue de Dinan - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France.

La marque PRES DU POMMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRES DU POMMIER arrivera à expiration en date du 30 juin 2027.

LES CELLIERS ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : VALDEFRANCE , BREIZ BULL , LA BOLEE CELTE , BREIZ LIMO , TIT'BULLES , Le Cidre du Maître Boulanger , POM POMME PIDOU , Zéphir , ValdeRance LE CIDRE EN EFFERVESCENCE , La BOLÉE CELTE LE CIDRE QUI FAIT PÉTILLER LA TRADITION


LES CELLIERS ASSOCIES, Société Coopérative Agricole - 24 rue de Dinan - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France - SIREN 77742204900018


LES CELLIERS ASSOCIES, M. Philippe MUSELLEC - 24 rue de Dinan - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Jus de fruits.