PAUL BRASSAC
Présentation de la marque PAUL BRASSAC
Déposée par voie électronique le 14 décembre 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CELLIERS ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAUL BRASSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAUL BRASSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL BRASSAC arrivera à expiration en date du 14 décembre 2026.
LES CELLIERS ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14