Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAUL BRASSAC
LES CELLIERS ASSOCIES, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4322139
Date de dépôt :
14/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2026
PAUL BRASSAC de LES CELLIERS ASSOCIES

Présentation de la marque PAUL BRASSAC

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CELLIERS ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAUL BRASSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CELLIERS ASSOCIES domicilié(e) 24 rue de Dinan, BP 3 - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 422 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CELLIERS ASSOCIES, M. Philippe MUSELLEC domicilié(e) 24 RUE DE DINAN, BP 3 - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France.

La marque PAUL BRASSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL BRASSAC arrivera à expiration en date du 14 décembre 2026.

LES CELLIERS ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : VALDEFRANCE , BREIZ BULL , LA BOLEE CELTE , BREIZ LIMO , POM POMME PIDOU , Zéphir , ValdeRance LE CIDRE EN EFFERVESCENCE , La BOLÉE CELTE LE CIDRE QUI FAIT PÉTILLER LA TRADITION , BREIZH PULP' , MONT ST-MICHEL CIDRE VERT DE VIE COMPTOIR DES CIDRES CIDRE BOUCHE NORMAND


LES CELLIERS ASSOCIES, Société Coopérative Agricole - 24 rue de Dinan, BP 3 - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France - SIREN 777422049


LES CELLIERS ASSOCIES, M. Philippe MUSELLEC - 24 RUE DE DINAN, BP 3 - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Boissons à base de fruits ; apéritifs sans alcool ; Jus de pomme gazéifié arômatisé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; CIDRES.