Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONT ST-MICHEL CIDRE VERT DE VIE COMPTOIR DES CIDRES CIDRE BOUCHE NORMAND
LES CELLIERS ASSOCIES, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3359222
Date de dépôt :
09/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2025
MONT ST-MICHEL CIDRE VERT DE VIE COMPTOIR DES CIDRES CIDRE BOUCHE NORMAND de LES CELLIERS ASSOCIES

Présentation de la marque MONT ST-MICHEL CIDRE VERT DE VIE COMPTOIR DES CIDRES CIDRE BOUCHE NORMAND

Déposée le 9 mai 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CELLIERS ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONT ST-MICHEL CIDRE VERT DE VIE COMPTOIR DES CIDRES CIDRE BOUCHE NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CELLIERS ASSOCIES domicilié(e) 24 rue de Dinan, BP 3 - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 422 049 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES CELLIERS ASSOCIES, M. MUSELLEC Philippe domicilié(e) 24 rue de Dinan, BP 3 - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France.

La marque MONT ST-MICHEL CIDRE VERT DE VIE COMPTOIR DES CIDRES CIDRE BOUCHE NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONT ST-MICHEL CIDRE VERT DE VIE COMPTOIR DES CIDRES CIDRE BOUCHE NORMAND arrivera à expiration en date du 9 mai 2025.

LES CELLIERS ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : VALDEFRANCE , BREIZ BULL , LA BOLEE CELTE , BREIZ LIMO , POM POMME PIDOU , Zéphir , ValdeRance LE CIDRE EN EFFERVESCENCE , La BOLÉE CELTE LE CIDRE QUI FAIT PÉTILLER LA TRADITION , BREIZH PULP' , LES CIDRES DE TERROIR


LES CELLIERS ASSOCIES, Société Coopérative Agricole - 24 rue de Dinan, BP 3 - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France - SIREN 777422049


LES CELLIERS ASSOCIES, M. MUSELLEC Philippe - 24 rue de Dinan, BP 3 - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Inscription le 19 juillet 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°527793 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

Inscription le 4 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533301 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Inscription le 2 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°615638 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-01-02

Inscription le 2 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°615637 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-01-02

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2015 n°2602115 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-12

Boissons de fruits et jus de fruits. Limonades. Cidre bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Cidre de Normandie ou Cidre Normand ”.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.