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Marques déposées par LES CELLIERS ASSOCIES
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LES CIDRES DE TERROIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CIDRES DE TERROIR
LES CELLIERS ASSOCIES, COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3906725
Date de dépôt :
20/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2022
LES CIDRES DE TERROIR de LES CELLIERS ASSOCIES

Présentation de la marque LES CIDRES DE TERROIR

Déposée le 20 mars 2012 par LES CELLIERS ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CIDRES DE TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est LES CELLIERS ASSOCIES, COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 24 RUE DE DINAN - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CELLIERS ASSOCIES, M. MUSELLEC PHILIPPE domicilié(e) 24 RUE DE DINAN - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France.

La marque LES CIDRES DE TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CIDRES DE TERROIR est expirée depuis le 20 mars 2022.

LES CELLIERS ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : VALDEFRANCE , BREIZ BULL , LA BOLEE CELTE , BREIZ LIMO , POM POMME PIDOU , Zéphir , ValdeRance LE CIDRE EN EFFERVESCENCE , La BOLÉE CELTE LE CIDRE QUI FAIT PÉTILLER LA TRADITION , BREIZH PULP' , MONT ST-MICHEL CIDRE VERT DE VIE COMPTOIR DES CIDRES CIDRE BOUCHE NORMAND


LES CELLIERS ASSOCIES, COOPERATIVE AGRICOLE - 24 RUE DE DINAN - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France


LES CELLIERS ASSOCIES, M. MUSELLEC PHILIPPE - 24 RUE DE DINAN - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683492 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.