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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CELLIERS ASSOCIES
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LE CLOSMESNIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CLOSMESNIL
LES CELLIERS ASSOCIES, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3015603
Date de dépôt :
15/03/2000
Lieu de dépôt :
CONDE S/NOIREAU
Date d'expiration :
15/03/2030

Présentation de la marque LE CLOSMESNIL

Déposée le 15 mars 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CELLIERS ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CONDE S/NOIREAU), la marque française « LE CLOSMESNIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CELLIERS ASSOCIES domicilié(e) 24 rue de Dinan, BP 3 - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 422 049 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES CELLIERS ASSOCIES, Société Coopérative Agricole, M. MUSELLEC Philippe domicilié(e) 24 rue de Dinan, BP 3 - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France.

La marque LE CLOSMESNIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CLOSMESNIL arrivera à expiration en date du 15 mars 2030.

LES CELLIERS ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : VALDEFRANCE , BREIZ BULL , LA BOLEE CELTE , BREIZ LIMO , POM POMME PIDOU , Zéphir , ValdeRance LE CIDRE EN EFFERVESCENCE , La BOLÉE CELTE LE CIDRE QUI FAIT PÉTILLER LA TRADITION , BREIZH PULP' , MONT ST-MICHEL CIDRE VERT DE VIE COMPTOIR DES CIDRES CIDRE BOUCHE NORMAND


LES CELLIERS ASSOCIES, Société Coopérative Agricole - 24 rue de Dinan, BP 3 - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France - SIREN 777422049


LES CELLIERS ASSOCIES, Société Coopérative Agricole, M. MUSELLEC Philippe - 24 rue de Dinan, BP 3 - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2010 n°2436081 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-29

Inscription le 2 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°615638 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-01-02

Inscription le 2 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°615637 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-01-02

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2020 n°2736516 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-15

Cidre.