LE CLOS DES DUCS
Présentation de la marque LE CLOS DES DUCS
Déposée par voie électronique le 16 janvier 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CELLIERS ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CLOS DES DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE CLOS DES DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329659.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DES DUCS arrivera à expiration en date du 16 janvier 2027.
LES CELLIERS ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19