Déposée le 1 février 2011 par la société LES CELLIERS ASSOCIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Cuvée Val de Rance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-08 du 25 février 2011.
Le déposant est la société LES CELLIERS ASSOCIES domicilié(e) 24 RUE DE DINAN - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 422 049 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CELLIERS ASSOCIES domicilié(e) 24 RUE DE DINAN - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France.
La marque Cuvée Val de Rance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES CELLIERS ASSOCIES, COOPERATIVE - 24 RUE DE DINAN - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France - SIREN 777422049
LES CELLIERS ASSOCIES - 24 RUE DE DINAN - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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