Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée Val de Rance
LES CELLIERS ASSOCIES, COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3802823
Date de dépôt :
01/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2021
Cuvée Val de Rance de LES CELLIERS ASSOCIES

Présentation de la marque Cuvée Val de Rance

Déposée le 1 février 2011 par la société LES CELLIERS ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée Val de Rance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la société LES CELLIERS ASSOCIES domicilié(e) 24 RUE DE DINAN - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 422 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CELLIERS ASSOCIES domicilié(e) 24 RUE DE DINAN - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France.

La marque Cuvée Val de Rance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Val de Rance est expirée depuis le 1 février 2021.

LES CELLIERS ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : VALDEFRANCE , BREIZ BULL , LA BOLEE CELTE , BREIZ LIMO , POM POMME PIDOU , Zéphir , ValdeRance LE CIDRE EN EFFERVESCENCE , La BOLÉE CELTE LE CIDRE QUI FAIT PÉTILLER LA TRADITION , BREIZH PULP' , MONT ST-MICHEL CIDRE VERT DE VIE COMPTOIR DES CIDRES CIDRE BOUCHE NORMAND


LES CELLIERS ASSOCIES, COOPERATIVE - 24 RUE DE DINAN - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France - SIREN 777422049


LES CELLIERS ASSOCIES - 24 RUE DE DINAN - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.