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Marques déposées par la société LES CELLIERS ASSOCIES
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BREIZH PULP'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREIZH PULP'
LES CELLIERS ASSOCIES, COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3956030
Date de dépôt :
25/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2022
BREIZH PULP\' de LES CELLIERS ASSOCIES

Présentation de la marque BREIZH PULP'

Déposée le 25 octobre 2012 par la société LES CELLIERS ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BREIZH PULP' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la société LES CELLIERS ASSOCIES domicilié(e) 24 RUE DE DINAN - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 422 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE AGRICOLE LES CELLIERS ASSOCIES, M. MUSELLEC PHILIPPE domicilié(e) 24 RUE DE DINAN - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France.

La marque BREIZH PULP' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREIZH PULP' est expirée depuis le 25 octobre 2022.

LES CELLIERS ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : VALDEFRANCE , BREIZ BULL , LA BOLEE CELTE , BREIZ LIMO , POM POMME PIDOU , Zéphir , ValdeRance LE CIDRE EN EFFERVESCENCE , La BOLÉE CELTE LE CIDRE QUI FAIT PÉTILLER LA TRADITION , MONT ST-MICHEL CIDRE VERT DE VIE COMPTOIR DES CIDRES CIDRE BOUCHE NORMAND , LES CIDRES DE TERROIR


LES CELLIERS ASSOCIES, COOPERATIVE AGRICOLE - 24 RUE DE DINAN - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France - SIREN 777422049


COOPERATIVE AGRICOLE LES CELLIERS ASSOCIES, M. MUSELLEC PHILIPPE - 24 RUE DE DINAN - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Inscription le 27 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601632 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27

Inscription le 14 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664692 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-14

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidre bénéficiant de l'indication géographique protégée « Cidre de Bretagne ou Cidre Breton » ; eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine contrôlée « Eau-de-vie de Cidre de Bretagne » et « Eau-de-vie de Poire de Bretagne », spiritueux bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Pommeau de Bretagne ».