Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BREIZ A DONFF
LES CELLIERS ASSOCIES, COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3671394
Date de dépôt :
19/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BREIZ A DONFF de LES CELLIERS ASSOCIES

Présentation de la marque BREIZ A DONFF

Déposée le 19 août 2009 par la société LES CELLIERS ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BREIZ A DONFF »

Le déposant est la société LES CELLIERS ASSOCIES domicilié(e) 24 rue de Dinan - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 422 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CELLIERS ASSOCIES domicilié(e) 24 rue de Dinan - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES CELLIERS ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : VALDEFRANCE , BREIZ BULL , LA BOLEE CELTE , BREIZ LIMO , POM POMME PIDOU , Zéphir , ValdeRance LE CIDRE EN EFFERVESCENCE , La BOLÉE CELTE LE CIDRE QUI FAIT PÉTILLER LA TRADITION , BREIZH PULP' , MONT ST-MICHEL CIDRE VERT DE VIE COMPTOIR DES CIDRES CIDRE BOUCHE NORMAND


LES CELLIERS ASSOCIES, COOPERATIVE - 24 rue de Dinan - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France - SIREN 777422049


LES CELLIERS ASSOCIES - 24 rue de Dinan - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532834 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.