Marque enregistrée - Marque en vigueur

1066
LES CELLIERS ASSOCIES

Numéro de dépôt :
4405755
Date de dépôt :
20/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2027
1066 de LES CELLIERS ASSOCIES

Présentation de la marque 1066

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2017 par LES CELLIERS ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1066 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est LES CELLIERS ASSOCIES domicilié(e) 24 rue de Dinan - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CELLIERS ASSOCIES, Monsieur Philippe MUSELLEC domicilié(e) 24 rue de Dinan - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France.

La marque 1066 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1066 arrivera à expiration en date du 20 novembre 2027.

LES CELLIERS ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : VALDEFRANCE , BREIZ BULL , LA BOLEE CELTE , BREIZ LIMO , POM POMME PIDOU , Zéphir , ValdeRance LE CIDRE EN EFFERVESCENCE , La BOLÉE CELTE LE CIDRE QUI FAIT PÉTILLER LA TRADITION , BREIZH PULP' , MONT ST-MICHEL CIDRE VERT DE VIE COMPTOIR DES CIDRES CIDRE BOUCHE NORMAND


LES CELLIERS ASSOCIES - 24 rue de Dinan - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France


LES CELLIERS ASSOCIES, Monsieur Philippe MUSELLEC - 24 rue de Dinan - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Inscription le 26 février 2019 - Transmission totale de propriété n°750196 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-26

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; CIDRES.