Marque expirée - Marque en non vigueur
LA CUVEE DES TERRE NEUVAS
Numéro de dépôt :
3578591
Date de dépôt :
27/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2018
Présentation de la marque LA CUVEE DES TERRE NEUVAS
Déposée le 27 mai 2008 par la société LES CELLIERS ASSOCIES COOPERATIVE Cidricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CUVEE DES TERRE NEUVAS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUVEE DES TERRE NEUVAS est expirée depuis le 27 mai 2018.
LES CELLIERS ASSOCIES COOPERATIVE Cidricole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-44
Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27