ROYAL MAREE
Présentation de la marque ROYAL MAREE
Déposée le 13 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CAVES ST FLORENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ROYAL MAREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYAL MAREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL MAREE est expirée depuis le 13 septembre 2011.
LES CAVES ST FLORENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Inscription le 19 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318232 - Publication au BOPI 2001-03-19
Inscription le 11 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388616 - Publication au BOPI 2004-03-11
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2001 n°2204314 - Publication au BOPI 2001-07-30
Inscription le 12 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520962 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12