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Marques déposées par la société LES CAVES ST FLORENT
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CHARMILLON
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

CHARMILLON
LES CAVES ST FLORENT

Numéro de dépôt :
3078729
Date de dépôt :
17/01/2001
Lieu de dépôt :
ANGERS

Présentation de la marque CHARMILLON

Déposée le 17 janvier 2001 par la société LES CAVES ST FLORENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « CHARMILLON »

Le déposant est la société LES CAVES ST FLORENT domicilié(e) LE BUISSON BP 02, 49410 LA CHAPELLE ST FLORENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 104 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CAVES ST FLORENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES CAVES ST FLORENT a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL MAREE , LA GRILLE , CABAYOU


LES CAVES ST FLORENT - LE BUISSON BP 02, 49410 LA CHAPELLE ST FLORENT - France - SIREN 432104040


LES CAVES ST FLORENT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10

Inscription le 26 juin 2002 - retrait total n°349630 - Publication au BOPI 2002-06-26

Inscription le 7 février 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°340760 - Publication au BOPI 2002-02-07

Inscription le 21 janvier 2002 - Rejet partiel n°339170 - Publication au BOPI 2002-01-21

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques - vins tranquilles exclusivement.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.