Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HAUTS DE VILLEFALSE
LES CAVES ROCBERE, Société Coopérative agricole et vinicole

Numéro de dépôt :
4030169
Date de dépôt :
05/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2023
LES HAUTS DE VILLEFALSE de LES CAVES ROCBERE

Présentation de la marque LES HAUTS DE VILLEFALSE

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CAVES ROCBERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES HAUTS DE VILLEFALSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CAVES ROCBERE domicilié(e) 1 avenue des Corbières - 11490 - PORTEL DES CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 081 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque LES HAUTS DE VILLEFALSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE VILLEFALSE est expirée depuis le 5 septembre 2023.

LES CAVES ROCBERE a également déposé les autres marques suivantes : JAZZ MEDITERRANNEE , ROCBERE CHATEAU LES CAMPETS LES CAVES ROCBERE , TENOR , Château Asco , Château Camp de Laval , Château Lou Peyra , Château Pech Vermeillé , CHATEAU DU PETIT PIGEONNIER , Domaine Malquier , VENT MARIN


LES CAVES ROCBERE, Société Coopérative agricole et vinicole - 1 avenue des Corbières - 11490 - PORTEL DES CORBIERES - France - SIREN 395081813


CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Vins AOC Corbières.