LES HAUTS DE VILLEFALSE
Présentation de la marque LES HAUTS DE VILLEFALSE
Déposée par voie électronique le 5 septembre 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CAVES ROCBERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES HAUTS DE VILLEFALSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES HAUTS DE VILLEFALSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE VILLEFALSE est expirée depuis le 5 septembre 2023.
LES CAVES ROCBERE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52