Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Domaine Sainte Croix
Les Caves Rocbère, Société coopérative

Numéro de dépôt :
4133598
Date de dépôt :
12/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Domaine Sainte Croix de Les Caves Rocbère

Présentation de la marque Domaine Sainte Croix

Déposée le 12 novembre 2014 par la société Les Caves Rocbère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Domaine Sainte Croix »

Le déposant est la société Les Caves Rocbère domicilié(e) 1 Avenue des Corbières - 11490 - PORTEL DES CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 081 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Caves Rocbère, Mle ARDITE Amandine domicilié(e) 1 Avenue des Corbières - 11490 - PORTEL DES CORBIERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Les Caves Rocbère a également déposé les autres marques suivantes : JAZZ MEDITERRANNEE , LES HAUTS DE VILLEFALSE , ROCBERE CHATEAU LES CAMPETS LES CAVES ROCBERE , TENOR , Château Asco , Château Camp de Laval , Château Lou Peyra , Château Pech Vermeillé , CHATEAU DU PETIT PIGEONNIER , Domaine Malquier


Les Caves Rocbère, Société coopérative - 1 Avenue des Corbières - 11490 - PORTEL DES CORBIERES - France - SIREN 395081813


Les Caves Rocbère, Mle ARDITE Amandine - 1 Avenue des Corbières - 11490 - PORTEL DES CORBIERES - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Inscription le 14 avril 2015 - Retrait total n°646960 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14

Vins.