Domaine Oustal Nau
Présentation de la marque Domaine Oustal Nau
Déposée le 12 novembre 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Caves Rocbère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Domaine Oustal Nau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Domaine Oustal Nau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133606.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Oustal Nau est expirée depuis le 12 novembre 2024.
Les Caves Rocbère a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18