Domaine Oustal Nau

Les Caves Rocbère, Société coopérative agricole

Présentation de la marque Domaine Oustal Nau

Déposée le 12 novembre 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Caves Rocbère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Domaine Oustal Nau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Caves Rocbère domicilié(e) 1 Avenue des Corbières - 11490 - PORTEL DES CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 081 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Caves Rocbère, Mle ARDITE Amandine domicilié(e) 1 Avenue des Corbières - 11490 - PORTEL DES CORBIERES - France.

La marque Domaine Oustal Nau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Oustal Nau arrivera à expiration en date du 12 novembre 2024.

Les Caves Rocbère a également déposé les autres marques suivantes : JAZZ MEDITERRANNEE , LES HAUTS DE VILLEFALSE , ROCBERE CHATEAU LES CAMPETS LES CAVES ROCBERE , TENOR , Château Asco , Château Camp de Laval , Château Lou Peyra , Château Pech Vermeillé , CHATEAU DU PETIT PIGEONNIER , Domaine Malquier