Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Les Lagunes
Les Caves Rocbère, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4133607
Date de dépôt :
12/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/11/2024
Domaine Les Lagunes de Les Caves Rocbère

Présentation de la marque Domaine Les Lagunes

Déposée le 12 novembre 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Caves Rocbère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Domaine Les Lagunes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Caves Rocbère domicilié(e) 1 Avenue des Corbières - 11490 - PORTEL DES CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 081 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Caves Rocbère, Mle ARDITE Amandine domicilié(e) 1 Avenue des Corbières - 11490 - PORTEL DES CORBIERES - France.

La marque Domaine Les Lagunes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Les Lagunes arrivera à expiration en date du 12 novembre 2024.

Les Caves Rocbère a également déposé les autres marques suivantes : JAZZ MEDITERRANNEE , LES HAUTS DE VILLEFALSE , ROCBERE CHATEAU LES CAMPETS LES CAVES ROCBERE , TENOR , Château Asco , Château Camp de Laval , Château Lou Peyra , Château Pech Vermeillé , CHATEAU DU PETIT PIGEONNIER , Domaine Malquier


Les Caves Rocbère, Société coopérative agricole - 1 Avenue des Corbières - 11490 - PORTEL DES CORBIERES - France - SIREN 395081813


Les Caves Rocbère, Mle ARDITE Amandine - 1 Avenue des Corbières - 11490 - PORTEL DES CORBIERES - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Vins d'indication géographique, vins d'appellation d'origine.