Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DU RIEU
Les Caves Rocbère, Société coopérative

Numéro de dépôt :
4216557
Date de dépôt :
22/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/10/2025
DOMAINE DU RIEU de Les Caves Rocbère

Présentation de la marque DOMAINE DU RIEU

Déposée le 22 octobre 2015 par la société Les Caves Rocbère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DU RIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Les Caves Rocbère domicilié(e) 1 Avenue des Corbières - 11490 - PORTEL DES CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 081 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Caves Rocbère, Mle ARDITE Amandine domicilié(e) 1 Avenue des Corbières - 11490 - PORTEL DES CORBIERES - France.

La marque DOMAINE DU RIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU RIEU arrivera à expiration en date du 22 octobre 2025.

Les Caves Rocbère a également déposé les autres marques suivantes : JAZZ MEDITERRANNEE , LES HAUTS DE VILLEFALSE , ROCBERE CHATEAU LES CAMPETS LES CAVES ROCBERE , TENOR , Château Asco , Château Camp de Laval , Château Lou Peyra , Château Pech Vermeillé , CHATEAU DU PETIT PIGEONNIER , Domaine Malquier


Les Caves Rocbère, Société coopérative - 1 Avenue des Corbières - 11490 - PORTEL DES CORBIERES - France - SIREN 395081813


Les Caves Rocbère, Mle ARDITE Amandine - 1 Avenue des Corbières - 11490 - PORTEL DES CORBIERES - France


Republication pour erratum - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Errata de la publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Vins d'appellation d'origine protégée ; Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée Aude – Côte Rêvée.