Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE CHEMIN DE LA MER
Les Caves Rocbère, Société coopérative

Numéro de dépôt :
4206860
Date de dépôt :
03/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/09/2025
DOMAINE CHEMIN DE LA MER de Les Caves Rocbère

Présentation de la marque DOMAINE CHEMIN DE LA MER

Déposée le 3 septembre 2015 par la société Les Caves Rocbère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE CHEMIN DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est la société Les Caves Rocbère domicilié(e) 1 Avenue des Corbières - 11490 - PORTEL DES CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 081 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Caves Rocbère, Mle ARDITE Amandine domicilié(e) 1 Avenue des Corbières - 11490 - PORTEL DES CORBIERES - France.

La marque DOMAINE CHEMIN DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CHEMIN DE LA MER arrivera à expiration en date du 3 septembre 2025.

Les Caves Rocbère a également déposé les autres marques suivantes : JAZZ MEDITERRANNEE , LES HAUTS DE VILLEFALSE , ROCBERE CHATEAU LES CAMPETS LES CAVES ROCBERE , TENOR , Château Asco , Château Camp de Laval , Château Lou Peyra , Château Pech Vermeillé , CHATEAU DU PETIT PIGEONNIER , Domaine Malquier


Les Caves Rocbère, Société coopérative - 1 Avenue des Corbières - 11490 - PORTEL DES CORBIERES - France - SIREN 395081813


Les Caves Rocbère, Mle ARDITE Amandine - 1 Avenue des Corbières - 11490 - PORTEL DES CORBIERES - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Vin bénéficiant de l'indication géographique protégée Aude – Côte Revée.